1. Prix
Des prix sont indiqués en Euro on en Sfr/CHF. Les livraisons dans l’UE contiennent le taxe à la valeur ajoutée (TVA) fixé par la loi.
2. Commandes
Par sa commande le client accepte nos conditions de livraison et paiement. Nous n’assumons pas la responsabilité pour des erreurs de transmission (soit par téléphone, soit sur le ligne).
3. Livraison
Nous livrons rapidement par UPS sous réserve de disponibilité d’une marchandise. Nous ne sommes pas responsable du retard dans le délai de livraison réglementaire sauf qu’existe une confirmation par écrit de notre part. Notre responsabilité se ne limite qu’à la reprise gratuite de la marchandise livrée en retard. En cas de retard d’une livraison (c’est à dire : dépassant le délai de livraison régulier) le client sera informé à l’heure.
4. Paiement
Les livraison sont payable par Visacard, Mastercard/Eurocard, American Express, PayPal ou par versement d’arrhes. Dans l’Allemagne nous expédions du bijoux contre remboursement.
5. Droit de propriété
La marchandise livrée reste propriété de BelPerles jusqu’à ce qu’elle est payée complètement.
6. Droit de retournes la marchandise
Chez BelPerles vous achetez à l’épreuve, le contrat de vente entera en vigueur après 15 jours. Dans ces jours BelPerles vous garantit un droit de restituer la marchandise sans réserve.
La marchandise doit être renvoyée en état impeccable, dans l’emballage d’origine et avec la facture d’origine. Il faut observer le délai de ces 15 jours.
Après le retour de la marchandise / le contrat de vente sera résolu. Des paiements effectués seront remboursés à votre compte bancaire /à votre carte de crédit déduction faite de nos frais d’envoi.
7. Exclusion de responsabilise
Vous ne pouvons pas assumer la responsabilité pour la disponibilité des marchandises offertes et pour des coquilles. Des modifications techniques nous reviennent.
8. Réclamation
Les clients ont le droit d’indiquer des réclamation on des livraison à faux immédiatement ou au plus retard dans 15 jours après la réception des marchandises au lieu destinataire.
Si la réclamation est acceptée BelPerles a le droit de se référer du contrat de vende, à dédommager on à diminuer le prix.
9. Tribunal compétent
Le tribunal compétent aura lien à la ville Stangheck/Allemagne. Le contrat de vente est soumis au droit allemand.
établi le: 01 juillet 2003 |
