perles - conditions générales pour dés détaillants

Condition générales pour dés détaillants

1. Généralité

Nos conditions générales et de vente font partie de chaque contrat conclu entre nous et nos clients.
Des conditions d’achat de l’acheteur dérivantes de nos conditions de vente ne nous sont pas contractuelles.
Nos conditionnes générales et de vente resteront valables pour des affaires suivantes sans qu’ils sont référées en cas particulier.
Nos conditions générales et de vente resteront valables pour des affaires suivantes, elles engagent les deux parties sauf les deux parties passent des autres accords par écrit.
L’envoi des conditions de livraison du client à nous ne constitue pas une contradiction.
Des déviations éventuelles de nos conditions générales ou un accord verbale en outre requièrent notre confirmation écrite.

2. Offre, commande

Nos offres restent non-contractuelles en ce qui concerne le prix, la quantité, le délai de livraison et la possibilité de livraison.
Des commandes sont contractuelles à condition qu’une commande écrite soit arrivée chez BelPerles ou nous ayons confirmé par écrite une autre formée de l’ordre ou alors nous ayons envoyé les marchandises avec le bulletin de livraison et/ou une facture à l’acheteur.
Des accords verbaux en outre sont en vigueur pourvu qu’ils sont confirmés par écrit par nous.

3. Prix

Nos prix se comprennent en € / en SFr (CHF) départ dépôt a l’exclusion de l’emballage ; des livraison dans I’UE contiennent le taxe à valeur ajoutée (TVA) fixé par la loi. Les livraison sont calculées conforme aux prix convenus.
Lors d’une livraison franco toute l’augmentation des frais d’expédition est à la charge de l’acheteur.
Aucune livraison sous 300,00 € / 450,00 SFr. (CHF)
Si nous réduisons ou augmentons généralement nos prix dans la période entre la confirmation de commande et la livraison le prix valable du jour de livraisons sera appliqué en cas de l’existence d’un contrat soussigné (contrat de livraison successive).
Si le prix s’accroît le client est autorisé de résilier le contracte immédiatement aprés la réception de l’information a ce sujet.

4. Livraison, expédition

Nous nous efforçons de livrer si vite que possible mais nous ne pouvons pas nous obliger aux délais de livraison irrévocable.
Des livraisons partielles sont admises.
Des livraisons partielles cessent aussi longtemps que l’acheteur a un arriéré de ses obligations.
En cas des doutes à la solvabilité de l’acheteur nous nous réservons le droit de rendre dépendant la réalisation de nos livraisons d’une caution on d’exiger un versement d’arrhes.
La livraison peut être omise à part on tout à fait ou bien retardé d’après notre option, lorsque des événements de force majeure, une pénurie de matières premières ou une panne du fournisseur ou de l’entreprise de transport retiennent ou ralentissent ou empêchent la production, l’approvisionnement et la livraison des perles.
Des dommages-intérêts à cause d’une livraison retardée ne peuvent pas être rendus en vigueur.
Toutes les marchandises après avoir quittées notre dépôt voyagent aux risques et périls de l’acheteur sans considérer qui supporte les frais de transport.
Nous choisissons les routes d’expédition et la mode d’expédition.
En cas ou l’acheteur souhaite une autre route et une autre mode de livraison et si on correspond à cela l’acheteur est condamné aux multifrets par rapport à la possibilité d’expédition la moins chère.

5. Réclamations

Nous ne pouvons tenir compte dés blâmes de manque qu’ils sont présentés par écrit dans 8 jours après la réception de la marchandise. Cependant ils ne détachent pas de l’obligation de payer.
Des déviations de 10% entre la quantité commandée et la quantité livrée et des déviation dans les poids, dans les nuances du teint et dans les dimensions devenues malgré d’une production soigneuse ne donnent pas le droit aux réclamations.
La marchandise présentée en ligne peut dévier da l’apparence de produit d’origine en ce qui concerne la couleur, la surface, la dimension etc.
Nous répondons aux blâmes de manque soulevés et fondés en bonne et due forme d’après notre option par une réduction de prix, par un échange, par une reprise da la marchandise contre le remboursement du prix d’achat ou par la réparation des parties défectueuses.
Peur toutes les livraisons de remplacement ou toutes les réparations le commettant doit nous accorder le temps nécessaire ; s’il refuse ceux-ci nous sommes déchargé de la responsabilité de manque.
Une marchandise réclamée ne peut être renvoyée qu’avec notre accord exprès.
Si l’acheteur prouve des dommages causés par des manques de qualité a la marchandise livrée le prix d’achat revenu à la quantité usagée doit être considère comme le montant maximum du dommage né.
Dés autres et plus grandes exigences sont exclues dans tous les cas.

6. Paiement

Le paiement aura lien selon le choix du client soit
a) contre remboursement (seulement en Allemagne)
b) par versement d’arrhes
c) par carte de crédit
Le jour ou la banque nous annonce l’avis de crédit est la date de réception de paiement valable pour les virement bancaires on chèques bancaires.
On ne peut pas décompter ou exécuter le droit de rétention contre nos créances.
Nous sommes en droit d’annuler des délais de paiements concédés quand des doutes à la solvabilité du client naissent.

7. Restriction de propriété

Toutes le marchandise livrées par nous restent notre propriété jusqu’à ce que l’acheteur ait payé toutes ses obligations des relations d’affaires mutuelles.
L’acheteur est autorisé de disposer des marchandises livrées par nous dans le cadre d’une transaction commerciale en bonne et due forme, avant tout : de les vendre.
La mise en gage ou le cautionnement des marchandises sous restriction ne sont pas recevables.
L’acheteur est obligé de nous informer immédiatement d’une saisie on de chaque autre atteinte de nos droits par des troisièmes.
L’acheteur nous remet déjà aujourd’hui ses créances de la revente des marchandises sous restriction pour assurer nos créances au montant les mêmes.
L’acheteur nous renseigne sur notre vœu des ventes ultérieures aussi longtemps que la marchandise soit sous restriction; cela vaut particulièrement pour le nom et le domicile de l’acquéreur.

8. Tribunal compétent

Le lieu de réalisation pour les obligations est le lieu d’ou la livraison descend.
Le lieu de réalisation pour les obligations de l’acheteur, en particulier pour le paiement est la ville Bitterfeld / Allemagne.
Le tribunal compétent pour taus les litiges résultants du contrat à été connu par la siège du fournisseurs.
Pour toutes les rapports juridiques entre l’acheteur et le vendeur vaut exclusivement le droit allemand.

établi le 01 février 2004